Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOGASCON
groupe gascon

Numéro de dépôt :
4441062
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
BIOGASCON de groupe gascon

Présentation de la marque BIOGASCON

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par groupe gascon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOGASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est groupe gascon domicilié(e) CENTRE GASCON - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, groupe gascon, Monsieur Alfred VISMARA domicilié(e) CENTRE GASCON - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France.

La marque BIOGASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGASCON arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

groupe gascon a également déposé les autres marques suivantes : BLANC, ROSÉ, PRIMEUR, ROUGE , Race GASCONNE Laissez-vous fondre ! , RACE GASCONNE LAISSEZ-VOUS FONDRE! , MAC'AREL , GASCON , BLACK GASCON , GASCONNE - DES PYRENEES - , RACE GASCONNE DES PYRENEES Laissez-vous fondre !


groupe gascon - CENTRE GASCON - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France


groupe gascon, Monsieur Alfred VISMARA - CENTRE GASCON - 09100 - VILLENEUVE DU PAREAGE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.